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Marques déposées par monsieur ROSIER Pascal
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VOLUME SYSTEME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLUME SYSTEME
M. ROSIER Pascal

Numéro de dépôt :
4059697
Date de dépôt :
10/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/01/2024
VOLUME SYSTEME de ROSIER Pascal

Présentation de la marque VOLUME SYSTEME

Déposée le 10 janvier 2014 par monsieur ROSIER Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VOLUME SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est monsieur ROSIER Pascal domicilié(e) 7 chemin du pré des buttes, les deux maisons - 77320 - CHOISY EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascal rosier, M. rosier pascal domicilié(e) 7 chemin du pré des buttes, les deux maisons - 77320 - CHOISY EN BRIE - France.

La marque VOLUME SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03 16 17 19 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLUME SYSTEME est expirée depuis le 10 janvier 2024.

ROSIER Pascal a également déposé les autres marques suivantes : PLASTITOU , UTILE'PLAST


M. ROSIER Pascal - 7 chemin du pré des buttes, les deux maisons - 77320 - CHOISY EN BRIE - France


pascal rosier, M. rosier pascal - 7 chemin du pré des buttes, les deux maisons - 77320 - CHOISY EN BRIE - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Produits chimiques destinés à l'industrie, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, résines polyester, époxy, polyuréthane, acrylique, silicones, réactifs chimiques, catalyseurs, alginate (produits gonflant, gélifiants) non à usage alimentaire ;

Couleurs, vernis, laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, résines naturelles à l'état brut, gomme laque, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, bronze en poudre, aluminium en poudre, cuivre en poudre, laiton en poudre, enduits (peintures) ;

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Matières plastiques pour le modelage ; pâtes a modeler ;

Polystyrène expansé, mousse polyuréthane, fibres de carbone, autre qu'à usage textile ; fibres de verre (tissu en) pour l'isolation, latex (caoutchouc), élastomères, matières plastiques mi ouvrées, résines synthétiques semi-finies ;

Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques. Béton ; ciment ; plâtre ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.